MANDATES

CASC PAR CI , PAR LA A DRANCY

LA CGT A CRÉÉ LE CASC EN 1969 (suite à la grève de mai 1968) Comité d’Activités Sociales et Culturelles VOILA QUE CEUX QUI ONT DÉTRUIT LE CASC OSENT PROPOSER DE REFAIRE UNE AUTRE ASSOCIATION QU’ILS ONT POURTANT GÉRÉ, ENDORMIE […]

LE SYNDICAT DÉPOSE UN RÉFÉRÉ LIBERTÉ

Le juge des référés liberté ne prend pas en compte l’urgence (en droit, il faut ici l’urgence et la liberté fondamentale) et souligne et propose une démarche de fond (procédure lente) et rappel le code général des collectivités CGCT permettant […]